Politique sur les cookies et autres traceurs

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur les sites du portail et application ccas.fr et lors de l’utilisation des Services, des cookies ou autres technologies sont utilisées, sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur ; ce choix pouvant être modifié à tout moment.

Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Ces cookies facilitent la navigation et améliorent la convivialité des sites du portail et application ccas.fr.

L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de son navigateur, comme indiqué ci-dessous. L’accès à certains services et rubriques des sites du portail et application ccas.fr pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.

Plusieurs types de cookies sont susceptibles d’être utilisés par les sites du portail et application ccas.fr :

1. Les Cookies de navigation sur les sites du portail et application ccas.fr

Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’utilisateur une meilleure utilisation des sites du portail et application ccas.fr. Ces Cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable de l’utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur.

Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment :

• D’adapter la présentation du Site et des Applications aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors des visites des utilisateurs sur les sites du portail et application ccas.fr, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;
• De permettre l’accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ;
• De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’utilisateur a rempli sur les sites du portail et application ccas.fr ou à des informations que l’utilisateur a choisi sur les sites du portail et application ccas.fr ;
• D’offrir à l’utilisateur un accès à son compte présentant notamment, mais sans s’y limiter le panier d’achats, son paiement, l’historique de commandes, ou à tout autre espace réservé aux bénéficiaires grâce à ses identifiants ;
• De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

 

2. Les Cookies de mesure d’audience

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant les sites du portail et application ccas.fr (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à la CCAS d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

3. Google et Vie privée

Les sites du portail et application ccas.fr utilise un service d’analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce portail sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du portail, afin de compiler des rapports sur l’activité du portail pour les opérateurs du portail et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du portail et à l’utilisation d’Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas l’adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. L’utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

4. Les Cookies de publicité et analyse comportementale

Les Cookies d’analyse comportementale permettent d’identifier quelles informations des sites du portail et application ccas.fr pourraient intéresser le plus l’utilisateur, de contribuer à améliorer sa navigation et la rendre plus intéressante. Ces cookies permettent également de déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de la navigation récente de l’utilisateur sur les sites du portail et application ccas.fr afin de limiter le nombre de fois où l’utilisateur a vu une publicité et pour aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire.

Les contenus publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers : soit l’annonceur à l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce à l’annonceur (agence conseil en communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) ou régie publicitaire, qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.

Ces cookies sont également susceptibles de permettre le rappel, par courriel ou par affichage sur la page d’un partenaire, de l’utilisateur qui n’aurait pas validé son panier d’achats, ou ne l’aurait pas réglé, en quittant la page. Des enquêtes satisfaction peuvent également être proposées dans ce cadre.

Sous réserve de son consentement et par l’analyse de sa navigation, l’utilisateur pourra également se voir proposer des prospections électroniques offrant des publicités personnalisées.

L’utilisateur pourra à tout moment demander à ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de son terminal, en contactant la CCAS directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que la CCAS sera susceptible de lui adresser par courrier électronique. Si l’utilisateur choisit de refuser la publicité comportementale cela ne signifie pas qu’il ne recevra plus de publicité sur Internet. Cela signifie seulement que la publicité qui s’affichera sur les sites du portail et application ccas.fr ne correspondra plus à ses centres d’intérêt ou ses préférences sur le navigateur web utilisé par l’Utilisateur.

Dans l’hypothèse où la CCAS envisagerait d’obtenir auprès d’un tiers des informations de navigation de l’utilisateur qu’il pourrait associer aux Données fournies par l’Utilisateur, la CCAS sollicitera préalablement l’accord explicite de celui-ci avant de procéder à une telle association et de lui adresser des publicités ou des prospections ciblées. L’accord explicite consistera à cocher une case proposée sur les Services auxquels il est inscrit.

5. Les Cookies de partage de réseaux sociaux

La CCAS offre la possibilité aux utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le portail à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible d’identifier l’utilisateur grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation d’un utilisateur sur le portail ccas.fr, du seul fait de l’activation du compte de l’utilisateur sur ce réseau social (session ouverte) sur son terminal durant sa navigation sur le portail.

La CCAS n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent. L’utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’utilisateur d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

6. Cookies d’analyse de l’utilisation du site Web (Google Analytics)

Ce cookie s’utilise pour différencier aux utilisateurs uniques par l’attribution d’un numéro généré aléatoirement en tant qu’identificateur du client. Il est inclus dans chaque demande de page sur un site et il est utilisé pour calculer le volume de visiteurs, de sessions et de données pour les rapports d’analyse du site web. Il expire par défaut après 2 ans, même si le propriétaire du site web peut modifier sa durée.

Google fournit un plug-in opt-out pour certains navigateurs permettant de gérer les cookies Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Refuser les cookies

L’utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

Pour Internet Explorer™

Pour Safari™

Pour Chrome™

Pour Firefox™

Pour Opera™

Le cas échéant, l’utilisateur est informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.

À tout moment, l’utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.

Enfin, l’Utilisateur peut se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. L’Utilisateur pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à aux informations de l’utilisateur de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.Bas du formulaire

La durée de conservation des cookies est variable selon le type de cookies. Nous utilisons majoritairement cookies qui s’autodétruisent après la fin de la connexion. Il s’agit dans ce cas de cookies dits de session ou de navigation. Un fichier de journalisation nous permet également d’historiser tous les accès à nos pages web ou le téléchargement des différents fichiers disponibles sur nos sites, et ce pendant une durée de 6 mois. Enfin, les informations concernant votre consentement relatif aux cookies est conservé pendant une durée maximum de 13 mois. Les cookies sont utilisés pour un usage interne et ne sont pas accessible à un tiers.

Droits des Personnes

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, l’utilisateur dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. L’utilisateur peut également disposer de droits complémentaires nationaux (ex : définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès).

Pour des motifs tenant à sa situation particulière, l’utilisateur peut s’opposer au traitement des données le concernant.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut s’adresser par courrier au Délégué à la Protection des Données (DPO) de la CCAS : Robert Werner – CCAS, 8 Rue de Rosny – 93100 Montreuil ou par mail : dpd@asmeg.org.

Sous réserve d’un manquement aux dispositions ci-dessous, l’utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr ou de l’Autorité de Contrôle à la Protection des Données de son lieu de résidence.

Mesures de sécurité

Compte tenu de l’évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des données à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, la CCAS met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées et un niveau de sécurité adapté au risque.

Modifications de la politique de confidentialité

En cas de modification de la présente Politique par la CCAS, ou si des textes légaux ou règlementaires l’exigent, elle sera publiée sur nos sites et sera effective dès sa publication. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur nos sites internet.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, l’utilisateur peut également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr ou de l’Autorité de Contrôle à la Protection des Données de son lieu de résidence.